Conditions Générales de Vente

Météo Belge — Michael Vincent
Rue oblique 8, 6044 Roux, Belgique
N° d'entreprise (BCE) : BE 0684.572.253
E-mail : contact@meteobelge.be
Site : www.meteobelge.be

Ci-après dénommé « le Vendeur » ou « Météo Belge ».

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toute relation commerciale entre Météo Belge et toute personne physique (le « Client ») qui effectue un achat ou une souscription sur le site www.meteobelge.be.

En passant commande, le Client déclare avoir lu et accepté intégralement les présentes CGV. Météo Belge se réserve le droit de les modifier à tout moment ; les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Services numériques

• Météo par mail premium — newsletter quotidienne enrichie avec prévisions détaillées (service numérique récurrent)
• Accès sans publicité — navigation sur meteobelge.be sans aucune bannière publicitaire ni traceur publicitaire (service numérique récurrent)

Produits physiques (Boutique)

• Goodies Météo Belge, articles de mode et accessoires météo vendus via la boutique en ligne
• Livraison disponible en Belgique, France et Luxembourg

Tous les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Météo Belge se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Pour les produits physiques de la boutique, des frais de livraison s'ajoutent au montant du panier selon les conditions détaillées à l'article 7.

La passation d'une commande se déroule comme suit :

• Sélection du service ou produit et ajout au panier (boutique) ou sélection de l'offre
• Renseignement des informations de contact et, le cas échéant, de livraison
• Choix du mode de paiement et validation
• Confirmation de commande par e-mail envoyée à l'adresse fournie par le Client

La vente est réputée conclue à compter de la réception par le Client de l'e-mail de confirmation. Météo Belge se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de suspicion de fraude, d'erreur manifeste de prix ou d'indisponibilité du produit.

Météo Belge accepte les modes de paiement suivants :

• Paiement par carte bancaire — Visa, Mastercard et cartes compatibles, traité de manière sécurisée via Stripe (certifié PCI DSS niveau 1). Aucune donnée de carte n'est stockée sur nos serveurs.
• Virement bancaire — IBAN : BE23 6508 0653 2391 / BIC : REVOBEB2 / Bénéficiaire : Michael Vincent. L'activation du service ou l'expédition du produit intervient après réception effective du virement.

En cas de paiement par virement, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la confirmation de commande pour effectuer le virement. Passé ce délai, la commande est annulée automatiquement.

La boutique Météo Belge livre dans les pays suivants : Belgique, France et Luxembourg.

Les délais de livraison indicatifs sont de 3 à 7 jours ouvrables en Belgique et de 5 à 10 jours ouvrables pour la France et le Luxembourg, à compter de la confirmation de paiement. Ces délais sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles.

En cas de colis perdu ou endommagé, le Client est invité à contacter Météo Belge dans un délai de 14 jours à compter de la date de livraison prévue.

Conformément au droit belge et européen (Directive 2011/83/UE et loi du 26 mars 2010 sur les pratiques commerciales), le Client consommateur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours calendaires.

8.1 — Produits physiques (boutique)

Le délai de 14 jours court à compter de la réception physique du colis. Le retour s'effectue aux frais du Client, dans l'emballage d'origine et en parfait état. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour, via le même moyen de paiement qu'à l'achat.

8.2 — Services numériques (newsletter premium, accès sans publicité)

Toutefois, dans un esprit de satisfaction client, Météo Belge offre 7 jours d'essai gratuit pour la newsletter premium avant tout débit. Durant cette période d'essai, aucun paiement n'est effectué et le Client peut annuler librement.

• Les abonnements numériques (premium, sans-pub) sont annuels et non remboursables après activation, sauf disposition légale contraire ou décision discrétionnaire de Météo Belge en cas de dysfonctionnement imputable au Vendeur.
• En cas de non-réception d'un produit physique, le Client bénéficie d'un renvoi gratuit ou d'un remboursement intégral.
• En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement selon la garantie légale de conformité.
• Les demandes de remboursement doivent être adressées à contact@meteobelge.be avec la référence de commande.

Les produits physiques vendus via la boutique Météo Belge bénéficient des garanties légales suivantes :

• Garantie légale de conformité (Art. 1649bis du Code civil belge) — 2 ans à compter de la livraison. Météo Belge prend en charge la réparation ou le remplacement du bien non conforme.
• Garantie contre les vices cachés (Art. 1641 et suiv. du Code civil belge) — le Client peut agir en justice dans un délai d'un an à compter de la découverte du vice.

Ces garanties ne couvrent pas les défauts résultant d'une mauvaise utilisation, d'une usure normale ou d'une modification du produit par le Client.

Météo Belge s'engage à fournir ses services avec le soin raisonnablement attendu. Toutefois :

• Les prévisions météo sont fournies à titre indicatif ; elles ne sauraient engager la responsabilité de Météo Belge en cas d'imprécision ou d'écart avec la météo réelle.
• Météo Belge ne peut être tenu responsable des interruptions de service liées à des maintenances, des défaillances d'hébergeur ou des événements de force majeure.
• La responsabilité de Météo Belge est en tout état de cause limitée au montant TTC payé par le Client pour la commande concernée.

L'achat d'un produit ou la souscription à un service ne confère au Client aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus, marques, logos, bases de données ou logiciels de Météo Belge. Toute reproduction, représentation ou utilisation commerciale sans accord écrit préalable est interdite.

Les données collectées lors d'une commande (identité, adresse, e-mail, paiement) sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD. Elles sont utilisées exclusivement pour le traitement et le suivi de la commande, la facturation et la communication relative à la commande.

Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, les parties s'engagent à chercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

En l'absence de résolution amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de l'arrondissement judiciaire de Charleroi (Belgique), sauf disposition légale impérative contraire applicable au consommateur.

Pour toute question relative à une commande, un retour ou un remboursement :

E-mail : contact@meteobelge.be
Formulaire : www.meteobelge.be/contact.php
Adresse postale : Météo Belge — Michael Vincent, Rue oblique 8, 6044 Roux, Belgique

Nous nous engageons à répondre à toute demande dans un délai de 5 jours ouvrables.